Q: 4. Utilisation du Coupon

Le nombre de Coupons disponibles est limité à 500 ; leur attribution se fait selon le principe de priorité (« premier arrivé, premier servi »). Pour activer la remise liée au Coupon, le code de référence individuel figurant sur le Coupon doit être saisi dans le champ dédié à la remise au moment de la conclusion du contrat, tel que décrit à l’Article 2. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sera calculée sur la base du prix après application de la remise. Un seul Coupon peut être utilisé par transaction.

Question 1

1. Définitions

Accepted Answer

Exclusivement dans le cadre de l'Offre Brevo Black Friday 2025, les termes suivants auront la signification exposée ci-dessous :

- « Coupon » désigne une réduction limitée dans le temps offerte par Brevo à ses Clients dans les conditions spécifiées dans les présentes.

- « Client » désigne toute personne physique ou morale qui, au moment de la participation à l'offre de Coupon, détient un contrat annuel existant dans la catégorie « Gratuit » Self-Service ou un plan mensuel payant en Self-Service (Starter ou Standard/Business*) avec Sendinblue SAS, et qui, a déclaré lors de l'enregistrement (onboarding) à la création du compte qu'elle exerce une activité de commerce électronique en ligne. Les clients qui ont déjà conclu et résilié un contrat annuel avec Sendinblue SAS ou Sendinblue Inc (au choix un Contrat Entreprise ou Self Service) sont exclues de cette définition.

- « Brevo » est le nom sous lequel Sendinblue SAS commercialise son produit.

*Si Vous, en tant que Client, avez souscrit à une offre Brevo Self Service à compter du 1er octobre 2025 ou après cette date, la présente offre liée au Coupon s'appliquera exclusivement à un Plan annuel Standard. Si Vous en tant que Client, avez souscrit à une offre Brevo Self Service avant le 1er octobre 2025, la présente offre liée au Coupon s'appliquera exclusivement à un Plan annuel Business.

Question 2

2. Conditions de participation

Accepted Answer

Le Coupon est valable et utilisable uniquement pendant une période limitée telle que décrite à la Section 3.

Il accorde exclusivement une réduction lors de la conclusion d'un abonnement annuel aux services Brevo dans les catégories Self Service « Plan Starter » ou « Plan Standard/Business »*, et ce uniquement si le volume contractuel est compris entre 10 000 et 350 000 emails par mois (tous les autres plans et modules complémentaires sont exclus). Les Conditions Générales d'Utilisation de Brevo applicables au moment de la conclusion du contrat s'appliquent : https://www.brevo.com/legal/termsofuse/ (incluant pour les Clients constitués aux États-Unis, au Canada et au Mexique les conditions de l'Annexe 2). Les Clients qui ont déjà un plan annuel payant enSelf Service actif ou un Plan Entreprise actif ne sont pas éligibles à cette offre.

Le Coupon accorde une réduction de 40 % pour la durée de la première année contractuelle sur les nouveaux plans annuels Brevo Starter ou Business/Standard* en Self Service.

Aucune réduction supplémentaire ne sera accordée lors du renouvellement de l'abonnement annuel ; les prix applicables au moment du renouvellement s'appliqueront.

Le cumul avec d'autres réductions ou bons du même type est exclu.

Note Importante : La réduction accordée par le Coupon est une offre combinée, consistant en :

- L'offre spéciale Coupon : un taux de réduction spécifique de 30 % limité dans le temps (voir section 3 pour la durée de validité) ; et

- La réduction régulière de 10 % accordée lors de la conclusion d'un plan annuel payant en Self-Service

La réduction globale totale de 40 % accordée par le Coupon est par conséquent le résultat cumulé de la combinaison de la réduction régulière du plan annuel payant en Self Service (10 %) avec l'offre spéciale Coupon (30 %).

Question 3

3. Validité du Coupon

Accepted Answer

Le Coupon est valide à partir du 19 novembre 2025 à 00h00:00 (CET) et ce, jusqu'au 1er décembre 2025 à 23h59:59 (CET).

Question 4

4. Utilisation du Coupon

Accepted Answer

Le nombre de Coupons disponibles est limité à 500 ; leur attribution se fait selon le principe de priorité (« premier arrivé, premier servi »).
Pour activer la remise liée au Coupon, le code de référence individuel figurant sur le Coupon doit être saisi dans le champ dédié à la remise au moment de la conclusion du contrat, tel que décrit à l’Article 2.
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sera calculée sur la base du prix après application de la remise.
Un seul Coupon peut être utilisé par transaction.

Question 5

5. Restrictions d'utilisation du Coupon

Accepted Answer

Un seul Coupon peut être utilisé par Client. Les Coupons ne sont pas cumulables entre eux.
Le Coupon n’a pas de valeur monétaire, à ce titre, il n’est ni échangeable contre de l’argent, ni cessible à un autre Client.
Brevo se réserve le droit de refuser ou d’empêcher l’utilisation d’un Coupon, sans préavis, s’il existe des motifs raisonnables de croire que le Coupon fait l’objet d’une utilisation frauduleuse ou abusive.

Question 6

6. Garantie et Responsabilité

Accepted Answer

La société Sendinblue SAS n’accorde aucune garantie, expresse ou implicite, en ce qui concerne les Coupons.

Toute responsabilité de Sendinblue SAS en lien avec les Coupons est exclue, sauf disposition légale impérative contraire.
Cette exclusion ne s’applique pas aux dommages résultant d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grave, ni aux dommages portant atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé.

Pour le reste, la responsabilité de Sendinblue SAS est exclue, quel que soit le fondement juridique invoqué.

Les Coupons perdus, volés ou falsifiés ne seront ni remplacés ni remboursés.
Le Client assume l’entière responsabilité de l’utilisation du Coupon.

Sendinblue SAS ne pourra être tenue responsable vis-à-vis du Client qu’en cas de faute prouvée entraînant un dommage direct, et non pour des dommages indirects.

En tout état de cause, il est convenu que la responsabilité totale et cumulative de Sendinblue pour toutes réclamations, responsabilités ou obligations découlant des présentes Conditions Générales sera limitée au montant payé par le Client à Brevo au titre de son abonnement aux Services au cours des six (6) mois précédant la date de survenance du litige.

Question 7

7. Droit applicable et juridiction

Accepted Answer

Les présentes Conditions Générales sont régies par le droit français.
Les Parties s’efforceront de régler à l’amiable, dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de la première notification écrite de l’une des Parties signalant l’existence d’un différend, tout litige relatif à la conclusion, l’existence ou l’interprétation des présentes Conditions Générales.

À défaut d’accord dans ce délai, tout litige relatif à la validité, l’interprétation, l’exécution et/ou la résiliation pour quelque raison que ce soit des Conditions Générales relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d’appel de Paris (France).

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Brevo Friday : profitez de 40% de réduction

Offre Brevo Friday 2025 - Conditions Générales

1. Définitions

2. Conditions de participation

3. Validité du Coupon

4. Utilisation du Coupon

5. Restrictions d'utilisation du Coupon

6. Garantie et Responsabilité

7. Droit applicable et juridiction

Bénéficiez de -40%

Offre Brevo Friday 2025 - Conditions Générales

1. Définitions

2. Conditions de participation

3. Validité du Coupon

4. Utilisation du Coupon

5. Restrictions d'utilisation du Coupon

6. Garantie et Responsabilité

7. Droit applicable et juridiction